La Chamber of shipping de Vancouver a publié un livre blanc soulignant l’importance et les défis pour le Canada de se joindre à d’autres pays dans la mise en œuvre du mandat du guichet unique maritime (MSW), qui est entré en vigueur à l’échelle mondiale le 1er janvier 2024.

Le MSW reconnaît la nécessité d’un système normalisé de déclaration et d’échange de données et établit des lignes directrices pour faciliter le dédouanement efficace des navires, des cargaisons et de l’équipage, favorisant ainsi un environnement maritime international plus sûr et adapté. Une étude récente de Kale souligne que les opérations commerciales transfrontalières sans papier peuvent réduire le temps de conformité à la frontière d’exportation de 44 % à 24 % et le coût des exportations de 31 % à 17 %.

En tant qu’État membre de l’OMI, le Canada est lié par les obligations énoncées dans la Convention pour la facilitation du trafic international (FAL) de l’Organisation maritime internationale, soulignant l’importance d’adopter des mesures telles que le Guichet unique maritime pour assurer le respect de ces normes internationales.

« Cette transition vers un système simplifié, efficace et sans papier de déclaration des navires et d’échange de données n’est pas seulement une mesure de conformité, mais un pas important vers l’amélioration de l’efficacité et de la compétitivité du commerce maritime canadien », déclare le livre blanc.

La transition vers un système de déclaration unique, comme en témoignent l’Union européenne, Singapour, l’Australie et d’autres pays commerçants, reflète un mouvement mondial vers l’optimisation des opérations maritimes.

Cependant, le cheminement vers la réalisation d’un MSW pleinement fonctionnel au Canada n’est pas sans défis.

La coordination interorganismes, la normalisation des données, l’harmonisation juridique et réglementaire, les considérations relatives à la protection de la vie privée et à la sécurité et la compatibilité technologique sont des obstacles importants qui nécessitent une planification et une exécution concertées. On ne saurait trop insister sur le rôle de l’engagement des intervenants, du renforcement des capacités et de la formation pour assurer l’adoption harmonieuse des MSW.

Système d’arrivée et de dédouanement des navires à Vancouver

Le livre blanc décrit le processus de déclaration des arrivées de navires à Vancouver – comportant plusieurs étapes et échéanciers cruciaux pour assurer la conformité aux règlements canadiens.

Les agents des navires sont habituellement tenus de soumettre divers formulaires à différents organismes gouvernementaux au moins 96 heures avant l’ETA du navire dans les eaux canadiennes, en fournissant des détails sur le navire, l’équipage et la cargaison.

Cela comprend des informations sur la nature de la cargaison, la stabilité, la quantité et la valeur, ainsi que des détails sur l’équipage tels que les noms, les positions, les nationalités et les informations de passeport.

(Photo : Représentation par la Chamber of Shipping des formulaires de déclaration et des indications, à divers moments, nécessaires pour qu’un navire fasse escale au port de Vancouver.)